Déposée le 11 juin 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SANSONE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ARTS DU MARBRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-29 du 23 juillet 1993.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SANSONE domicilié(e) 470 rue de Tourcoing - 59420 - MOUVAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 322 687 344 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET VANDER-HEYM domicilié(e) 22 avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France.
La marque ARTS DU MARBRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93471813.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SANSONE, Société par Actions Simplifiée - 470 rue de Tourcoing - 59420 - MOUVAUX - France - SIREN 322687344
CABINET VANDER-HEYM - 22 avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France
Renouvellement sans limitation le 14 mars 2003 n°2238741 - Publication au BOPI 2003-03-14
Inscription le 21 octobre 1993 - RENONCIATION PARTIELLE n°164454 - Publication au BOPI 1993-10-21
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-48
Publication - Publication le 23 juil. 1993 au BOPI 1993-29
Renouvellement sans limitation le 19 juin 2013 n°2532655 - Publication le 16 août 2013 au BOPI 2013-06-19
Appareils sanitaires, mobilier urbain et funéraire (non métallique), dalles (non métalliques), meubles, vases et urnes (non en métaux précieux): tous ces produits étant en marbre
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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